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Délibérations

Délibérations

160 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS À DES STRUCTURES ÉDUCATIVES, SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS À DES STRUCTURES ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE THEODORE MONOD A OTTMARSHEIM - RENOVATION DU GYMNASE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2024
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M
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SECTORISATION DES COLLÈGES - MODIFICATION DES SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLÈGES PUBLICS APPLICABLES À LA RENTRÉE 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M.
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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS ET PRIVES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2024

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M
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MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M.
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CHARTE D'ENGAGEMENT AVEC L'ACADÉMIE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'AMBITION ÉDUCATIVE POUR LE FUTUR COLLÈGE DES SCIENCES À STRASBOURG

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/03/2024
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/02/2024
Rapporteur : M
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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ANNEE 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/12/2023
Rapporteur :
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/12/2023
Rapporteur : M
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MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/12/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur :
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur :
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ACQUISITION DE L'EMPRISE FONCIÈRE DU NOUVEAU COLLÈGE DU NEUHOF, SUR LE SITE DE L'ANCIEN HÔPITAL MILITAIRE LYAUTEY À STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M
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CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2023 À L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DE PROFESSORAT ET DE L'ÉDUCATION DE L'ACADÉMIE DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
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PARTENARIAT AVEC LE RESEAU CANOPE GRAND EST EN LIEN AVEC DES ACTIONS ÉDUCATIVES AU BÉNÉFICE DES COLLÉGIENS ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
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RÉUSSITE ÉDUCATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
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LUTTER CONTRE LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE ET PROMOUVOIR LA SOLIDARITE - DEPLOIEMENT DE L'EXPERIMENTATION"FRIGOS ANTI-GASPI"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/11/2023
Rapporteur : M
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CONVENTION PORTANT SUR L'AUTORITÉ FONCTIONNELLE DES ADJOINTS-GESTIONNAIRES DES COLLÈGES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES ALSACIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2024

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
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LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT CHEZ LES MINEURS, UN ENJEU MAJEUR POUR UNE COLLECTIVITÉ QUI PROTÈGE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
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CONVENTION DE FINANCEMENT EN MATIERE D'USAGES NUMERIQUES DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
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ACTION EN FAVEUR DE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE DANS LES COLLÈGES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION, DE GESTION ET DE FINANCEMENT D'UNE DEMI PENSION MUTUALISEE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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COLLEGE DES TROIS PAYS A HEGENHEIM - EXTENSION ET RESTRUCTURATION -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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COLLEGE FRANCOIS VILLON A MULHOUSE - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLEGE -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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CONVENTION-CADRE AVEC LE RECTORAT DE STRASBOURG PORTANT SUR LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE DES COLLEGIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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DEFINITION DU BONUS ENERGIE, DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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ATTRACTIVITÉ DES MÉTIERS ET ORIENTATION DES JEUNES - SUBVENTIONS ATTRIBUÉES POUR LES FILIÈRES MÉTIERS DES COLLÈGES ET LE SALON EMPLOI FORMATION DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUEST - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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HARMONISATION DES MODÈLES DE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOGEMENTS DANS LES COLLÈGES PUBLICS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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NOUVEAU DISPOSITIF D'AIDE AUX SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES DES COLLÈGESVOLET MÉMORIEL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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TARIFICATION DES REPAS DANS LES COLLEGES POUR LA RENTREE 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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CONVENTION DE MUTUALISATION DES LOCAUX DE L'ECOLE ÉLÉMENTAIRE DU CONSEIL DES XV CYCLE 3 AU PROFIT DU COLLÈGE INTERNATIONAL VAUBAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH "COLLÈGE MARCEL WEINUM"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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COLLEGE GEORGES FORLEN A SAINT-LOUIS - EXTENSION ET AMENAGEMENT DES COMBLES - VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
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COLLEGE KATIA ET MAURICE KRAFFT A PFASTATT - EXTENSION ET RESTRUCTURATION PARTIELLE -APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
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CONVENTION D'ACCUEIL EN RESTAURATION SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
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PROPOSITION DE MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE RELATIVE AU COLLEGE DES DEUX RIVES DE RHINAU ET AU COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE BENFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur :
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M
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RENOUVELLEMENT D'UNE EXPERIMENTATION D'USAGES NUMERIQUES DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M. Philippe MEYER
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CONVENTION CADRE CEA-RÉGION GRAND EST RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DES CITÉS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
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COLLÈGE JEAN MACÉ A MULHOUSE - RÉHABILITATION DU POLE TECHNOLOGIE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF APD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
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LANCEMENT DE L'APPEL À PROJET FILIÈRES MÉTIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE AU SEIN DU COLLEGE SUZANNE LALIQUE HAVILAND DE WINGEN SUR MODER - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2023 - AGIR POUR LES JEUNES, UNE PRIORITÉ DES POLITIQUES DE LA PROTECTON DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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DEFINITION DES MODALITES DE CALCUL DES CHARGES DES CONCESSIONS DE LOGEMENT DES COLLEGES PUBLICS POUR LES ANNEES 2022 ET 2023.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX ECOLES ET COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE ET PRIVÉS, SOUS CONTRAT DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROGRAMME D'ETUDES INTÉGRÉES ET ACCOMPAGNEMENT AUX ECONOMIES D'ENERGIE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M. Pierre VOGT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE VICTOR SCHOELCHER A ENSISHEIM REAMENAGEMENT DE LA RUE DU TIR CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU MEMORIAL DE LA SHOAH POUR L'ANNEE 2022 AU TITRE DE LA LUTTE CONTRE LA HAINE ET LE RACISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : Mme Martine DIETRICH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE D'ALSACE (FDMJC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA TROISIEME ANNÉE DU DISPOSITIF FILIÈRES MÉTIERS DANS LES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES STRUCTURES METTANT EN OEUVRE DES PROJETS AU BENEFICE DES COLLEGIENS ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE AU CENTRE SOCIO-CULTUREL DU FOSSÉ DES TREIZE À STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2023 ET LES PRESTATIONS ACCESSOIRES POUR 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MODIFICATION DES STATUTSDU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION D'ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE DE TRAVAIL DANS LES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX ECOLES ET COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LE FINANCEMENT DE 4 POSTES AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION A LA JEUNESSE ET A L'EDUCATION POPULAIRE (FONJEP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH " COLLÈGE VIA ROMANA "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LES EPLE ET DES PARTENAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE MUTUALISATION AU TITRE DU FONDS DE LA CITÉ EDUCATIVE DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LES COLLÈGES ET LES COLLECTIVITÉS PARTENAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'ÉCHANGES DE DONNÉES STATISTIQUES ENTRE L'ACADÉMIE DE STRASBOURG ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LE CADRE DU PILOTAGE DU SYSTÈME ÉDUCATIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTITION DES CHARGES ET DES MOYENS ENTRE LA REGION GRAND-EST ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE CONCERNANT LA GESTION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE PAR LE COLLEGE BEATUS ET LE LYCEE KOEBERLE A SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Nicolas MATT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS EN FAVEUR DE PROJETS AUTOUR DE LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'OBJECTIFS 2022-2024 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A UNIS-CITÉ ALSACE AU TITRE DE L'ENGAGEMENT DES JEUNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION 2023 POUR LES COLLEGES BAS RHINOIS ET L'ENSEMBLE DES AGENTS TECHNIQUES DES COLLEGES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS EN FAVEUR D'ASSOCIATIONS METTANT EN OEUVRE DES PROJETS MÉMORIELS À DESTINATION DES JEUNES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE NOMMER LE COLLEGE DE BARR "COLLÈGE EDOUARD SCHURE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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